CONTENU DU COMPTE RENDU
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CONTENU DU COMPTE RENDU
Le compte-rendu reprend à l'ordre du jour certains points non repris dans la convocation :
-installation d'un bac à douche à l'école
-installation d'une sonnette à l'école
-installation de l'ADSL à l'école
-convention d'hébergement SUSI
alors que "les loyers impayés", repris à l'ordre du jour, sont insérés dans "communications et informations".
-installation d'un bac à douche à l'école
-installation d'une sonnette à l'école
-installation de l'ADSL à l'école
-convention d'hébergement SUSI
alors que "les loyers impayés", repris à l'ordre du jour, sont insérés dans "communications et informations".
Dernière édition par Guignemicourt Autrement le Mer 11 Fév - 11:47, édité 1 fois
Guignemicourt Autrement- Messages : 87
Date d'inscription : 12/01/2009
CONTENU DU COMPTE RENDU
Il peut être repris à l'ordre du jour des points non indiqués sur la convocation à condition d'en faire état au tout début du conseil municipal et que ce soit validé par les conseillers municipaux ; ce qui à priori n'a pas été effectué et peut donc remettre en cause les décisions qui ont pu être prises.
Cépafor- Messages : 1
Date d'inscription : 23/01/2009
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