Guignemicourt Autrement
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Derniers sujets
» ORDRE DU JOUR REPRIS SUR LA CONVOCATION
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 29 Oct - 17:09 par Guignemicourt Autrement

» ETAT DES PRESENCES AUX CONSEILS MUNICIPAUX
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 29 Oct - 17:07 par Guignemicourt Autrement

» ETAT DES PRESENCES AUX CONSEILS MUNICIPAUX
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 13:15 par Guignemicourt Autrement

» ETAT DES PRESENCES AUX CONSEILS MUNICIPAUX
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 13:08 par Guignemicourt Autrement

» ORDRE DU JOUR REPRIS SUR LA CONVOCATION
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 13:05 par Guignemicourt Autrement

» ETAT DES PRESENCES AUX CONSEILS MUNICIPAUX
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 12:59 par Guignemicourt Autrement

» ORDRE DU JOUR REPRIS SUR LE CONVOCATION
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 12:56 par Guignemicourt Autrement

» ETAT DES PRESENCES AUX CONSEILS MUNICIPAUX
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 12:51 par Guignemicourt Autrement

» ORDRE DU JOUR REPRIS SUR LA CONVOCATION
CONTENU DU COMPTE RENDU EmptySam 22 Oct - 12:48 par Guignemicourt Autrement

Paris
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

CONTENU DU COMPTE RENDU

2 participants

Aller en bas

CONTENU DU COMPTE RENDU Empty CONTENU DU COMPTE RENDU

Message  Guignemicourt Autrement Sam 24 Jan - 16:42

Le compte-rendu reprend à l'ordre du jour certains points non repris dans la convocation :
-installation d'un bac à douche à l'école
-installation d'une sonnette à l'école
-installation de l'ADSL à l'école
-convention d'hébergement SUSI

alors que "les loyers impayés", repris à l'ordre du jour, sont insérés dans "communications et informations".


Dernière édition par Guignemicourt Autrement le Mer 11 Fév - 11:47, édité 1 fois

Guignemicourt Autrement

Messages : 87
Date d'inscription : 12/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

CONTENU DU COMPTE RENDU Empty CONTENU DU COMPTE RENDU

Message  Cépafor Mar 27 Jan - 14:18

Il peut être repris à l'ordre du jour des points non indiqués sur la convocation à condition d'en faire état au tout début du conseil municipal et que ce soit validé par les conseillers municipaux ; ce qui à priori n'a pas été effectué et peut donc remettre en cause les décisions qui ont pu être prises.

Cépafor

Messages : 1
Date d'inscription : 23/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum